1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site les-perles-de-la-bastide.fr (ci-après le « Site »), détenu et exploité par les perles de la bastide (ci-après la « Société »). En utilisant le Site, vous acceptez les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Services proposés

Le Site propose la vente de bijoux, incluant des bijoux disponibles dans le catalogue ainsi que des bijoux personnalisés selon les spécifications du client. Les conditions de vente sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV).

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

4. Compte utilisateur

Pour accéder à certains services, il peut être nécessaire de créer un compte utilisateur. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour. Toute activité réalisée via le compte est sous la responsabilité de l’utilisateur. La Société se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de violation des présentes CGU.

5. Comportements et contenus interdits

L’utilisateur s’engage à ne pas :

• Acheter simultanément plusieurs pièces dans l’optique de faire son choix à réception des pièces et de renvoyer celles qui ne conviennent pas par la suite.
• Utiliser le Site à des fins malveillantes, y compris, mais sans s’y limiter, l’introduction de virus ou de logiciels malveillants.
• Naviguer sur le Site en dehors des liens présents sur les différentes pages.
• Publier ou partager des contenus inappropriés, offensants, diffamatoires, ou illégaux.
• Diffuser de la publicité non autorisée ou des spams.
• Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la Société ou de tiers.
• Publier des commentaires ou avis diffamatoires ou trompeurs.
• Tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du Site.
• Usurper l’identité d’une autre personne.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société.

7. Responsabilité

La Société met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le Site. Cependant, elle ne peut garantir que les informations sont complètes, précises ou à jour. La Société ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web gérés par des tiers. La Société décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

8. Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Site, vous consentez à la collecte et à l’utilisation de vos données personnelles comme décrit dans cette politique.

9. Modifications des CGU

La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français. En cas de contentieux, une tentative de règlement amiable du litige doit être entreprise avant toute saisine judiciaire.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@les-perles-de-la-bastide.fr.